Agnès Vince


De: Agnès VINCE
Objet:
inspecteur général du groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques"
nomination
03 Octobre 202403/10/2024
De: Agnès VINCE
directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentante du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Vince (Agnès, Vilma)
directrice du Conservatoire du littoral. Chevalier du 14 décembre 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-14"
promotion
22 Mai 202122/05/2021
De: VINCE Agnès
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
au titre de l'année 2021 et promue à cet échelon spécial
date_debut="2021-01-01"
promotion
04 Avril 202104/04/2021
De: Agnès VINCE
directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentante du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:Mme Odile GAUTHIER
Groupe:
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: Agnès VINCE
architecte et urbaniste générale de l'Etat
Objet:
directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
nomination
26 Novembre 201926/11/2019
De: Agnès VINCE
Objet:
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Groupe:
date_debut="2019-11-18"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
14 Novembre 201914/11/2019
De: Vince (Agnès)
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée de l'architecture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 201628/09/2016
De: Agnès Vince
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Agnès Vince
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentantes de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Agnès VINCE
sur proposition du ministre chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: VINCE (Agnès)
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
date_debut="2014-12-27"
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: Agnès VINCE
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
sur proposition du ministre chargé de la culture
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
I. -
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-07-08"
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Agnès VINCE
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
représentant de l'Etat
Remplace:M. Gérard GOUDAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201519/02/2015
De: Vince (Agnès, Vilma)
architecte-urbaniste en chef de l'Etat ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Agnès VINCE
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Objet:
sur proposition de la ministre chargée de la culture
membre du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bertrand-Pierre GALEY
Groupe:
nomination
23 Novembre 201423/11/2014
De: Vince (Agnès)
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Galey (Bertrand-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Vince (Agnès)
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée de l'architecture
Remplace:M. Galey (Bertrand-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Vince (Agnès)
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentante du ministre chargé de la culture et de la communication
Remplace:M. Galey (Bertrand-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Agnès Vince
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Mai 201431/05/2014
De: Agnès VINCE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Agnès VINCE
sous-directrice du littoral et des milieux marins au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises les personnalités
membres suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
25 Juin 201325/06/2013
De: Vince (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentantes du ministre chargé de l'environnement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201203/11/2012
De: Vince (Agnès)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
sous-directrice du littoral et des milieux marins à la direction de l'eau et de la biodiversité à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
renouvellement
06 Novembre 201106/11/2011
De: Agnès Vince
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Vince (Agnès, Vilma)
chargée d'une sous-direction à l'administration centrale ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Agnès VINCE
sous-directrice
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du littoral et des milieux marins
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Agnès Vince
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléante
Remplace:M. Eric Vindimian
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Vince (Agnès)
sous-directrice du littoral et des milieux marins à la direction de l'eau et de la biodiversité, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Michel (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Vince (Agnès)
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
sous-directrice du littoral et des milieux marins à la direction de l'eau et de la biodiversité à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
nomination
19 Novembre 200819/11/2008
De: Agnès Vince
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléante
Remplace:M. Colin Niel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du littoral et des milieux marins
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Agnès Vince
sous-directrice des métiers de l'aménagement au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Vince (Agnès)
sous-directrice
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 200610/03/2006
De: Vince (Agnès)
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
sous-directrice des métiers de l'aménagement à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Novembre 200519/11/2005
De: Agnès Vince
titulaire
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentante du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
19 Août 200519/08/2005
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
30 Décembre 200430/12/2004
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
08 Janvier 200408/01/2004
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Agnès Vince
architecte-urbaniste de l'Etat, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
20 Septembre 200120/09/2001
De: Agnès Vince
architecte-urbaniste de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Agnès Vince
architecte-urbaniste de l'Etat. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
27 Août 200027/08/2000
De: Vince (Agnès)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Vince (Agnès)
urbaniste-élève de l'Etat
Objet:
urbaniste de l'Etat de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
titularisation
23 Août 199123/08/1991
De: Vince (Agnès)
Objet:
urbanistes-élèves de l'Etat
date_debut="1990-09-01"
nomination
22 Septembre 199022/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.